Les étudiants de « M2 Droit, Economie et Gestion des collectivités territoriales » de la Faculté de Droit organisent un colloque intitulé

« L’avenir du droit de l’urbanisme à la lumière des Grenelles de l’environnement »
Vendredi 17 février à 13h30

Amphithéâtre IADT (51 Boulevard François Mitterrand, angle rue Kessler et boulevard F. Mitterrand).

Ce rendez-vous s’articule autour de plusieurs axes d’étude, en coopération avec des spécialistes du droit public et de l’urbanisme :

* L’impact sur le cadre général du droit de l’urbanisme
          La hiérarchie des normes d’urbanisme
          Le droit commun de la planification urbaine
          Le droit spécifique de la planification urbaine

* La traduction opérationnelle des Grenelles de l’environnement
          Les autorisations d’urbanisme
          Les énergies renouvelables
          Les procédures de consultation

La journée se conclura par une table ronde avec les intervenants.

Programme
Contacts : Pr. C.A Dubreuil 04.73.17.15.89 charlesdubreuil@yahoo.fr

Quelques références disponibles à la bibliothèque de Droit et Sciences éco…

- Graindorge, Joël, Grenelle 2, quels impacts pour les collectivités ? Voiron : Territorial éd., 2011
320.64 GRAI

- Paul, Gwendoline, Le Grenelle de l'environnement : 11 fiches pour comprendre la mécanique du "Grenelle" et en connaître tous les impacts, Gualino, 2011
342.223 3 PAUL

- Roche, Catherine, L'essentiel du droit de l'environnement, Gualino, 2011
342.223 3 ROCH

Pour plus de références, pensez à consulter notre catalogue général